Brigitte Roussel


Autre nom possible de la personne recherchée:
Brigitte Roussel Brigitte Roussel-Roussel
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roussel (Brigitte, Andrée, Josette), épouse Roussel
présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Brigitte ROUSSEL, épouse ROUSSEL
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Brigitte Roussel, épouse Roussel
présidente de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Roussel (Brigitte, André), épouse Roussel
président de chambre à la cour d'appel de Douai ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Brigitte Roussel, épouse Roussel
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Sur sa demande
Remplace:
M. Vandewyhaeghe
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Roussel (Brigitte)
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
présidents de section près la Commission nationale technique
mentionnée aux articles R. 143-15 et suivants du code de la sécurité sociale
Groupe:
Section près la Commission nationale technique
president
JORFTEXT000000552720(source JORF)
désignation
04 Avril 199504/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.